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Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Données générales de la session 16791127
Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Nom figurant dans le texte
Pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Caylus, dont la terre de Rouairoux a été érigée en baronnie avec droit d'entrée aux Etats et à l'assiette de Castres